Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site web de NEOVA (ci-après "le Site"), exploité par NEOVA (ci-après "nous" ou "notre société"). En passant une commande sur le Site, vous acceptez ces CGV sans aucune limitation.
Article 1 - Objet
L'objet des présentes CGV est de définir les droits et obligations des parties concernant la vente en ligne des produits proposés par notre société.
Article 2 - Produits
Les produits à vendre sont ceux disponibles sur le Site au jour de la consultation par l'utilisateur. Chaque produit est accompagné d'une description détaillée. Les photographies des produits visent à les représenter de la manière la plus précise possible, mais nous ne garantissons pas que les produits correspondront entièrement aux images.
Article 3 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en [Devise], toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, doivent être réglées dans la devise spécifiée sur le Site. Les frais de livraison seront affichés avant la confirmation de la commande et seront ajoutés au prix des produits commandés.
Article 4 - Commandes
Les clients peuvent passer des commandes sur le Site en suivant le processus désigné. Chaque commande indique l'acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles. La confirmation de la commande signifie l'acceptation de ces CGV. Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de litige avec le client ou de non-paiement des commandes précédentes en tout ou en partie.
Article 5 - Paiement
Le paiement se fait en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le Site. Les commandes ne seront expédiées qu'après réception du paiement.
Article 6 - Expédition
Les produits seront expédiés à l'adresse de livraison fournie lors du processus de commande. Les délais de livraison sont indicatifs et ne sont pas garantis. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison.
Article 7 - Droit de Rétractation
Conformément aux lois applicables, les clients ont le droit de se rétracter de l'achat dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits, sans fournir de raison ni encourir de pénalité. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, mode d'emploi). Les frais de retour des produits sont à la charge du client.
Article 8 - Réclamations et Service Client
Pour toute réclamation, veuillez contacter notre service client à l'adresse neova.sav@outlook.com ou par téléphone au [Numéro de Téléphone]. Nous nous engageons à répondre à vos réclamations dans les plus brefs délais.
Article 9 - Garantie
Les produits sont couverts par une garantie conformément aux lois applicables, y compris la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité, le produit peut être retourné, échangé ou remboursé.
Article 10 - Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site sont la propriété intellectuelle de notre société et sont protégés par des droits exclusifs. Personne n'est autorisé à copier, utiliser, retransmettre ou autrement utiliser un élément du Site, même partiellement, sans notre autorisation écrite préalable.
Article 11 - Données Personnelles
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Les informations collectées sur le Site sont nécessaires au traitement des commandes et sont utilisées exclusivement par notre société. Conformément aux lois sur la protection des données, vous avez le droit d'accéder, de corriger et de vous opposer au traitement de vos données personnelles.
Article 12 - Loi Applicable
Les présentes CGV sont régies par les lois de [Pays]. En cas de litige, les tribunaux de [Lieu] seront compétents.
Merci d'avoir choisi NEOVA pour vos achats en ligne.